Mentions légales

🧾 MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : homelvia.com les informations suivantes :

1. Informations légales

Propriétaire du site :
Homelvia – activité exploitée par Alaeddine Allani, Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 61 Rue Pascal, 75013 Paris, France
SIRET : (en cours d’immatriculation)
E-mail : contact@homelvia.com

Hébergeur :
Shopify Inc.
126 York St., Ottawa, Ontario K1N 5T5, Canada

2. Présentation et principe

Le site Homelvia.com met à disposition des utilisateurs divers contenus et services relatifs à la décoration et aux produits de la maison.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière respectueuse et de bonne foi envers les autres utilisateurs et l’équipe Homelvia.

Homelvia s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir ; l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité

Le site Homelvia.com est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. Homelvia s’engage à informer les utilisateurs des interruptions programmées dans la mesure du possible, mais ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité temporaire du service.

4. Propriété intellectuelle

Homelvia est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation partielle ou totale du site ou de l’un de ses éléments est interdite sans autorisation écrite préalable à l’adresse : contact@homelvia.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

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